- question en suspens
- нерассмотренный вопрос
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
suspens — [ syspɑ̃ ] adj. m. et n. m. • 1377; lat. suspensus, de suspendere → suspendre (II) 1 ♦ Dr. can. Se dit d un ecclésiastique qui a été suspendu de ses fonctions. Un prêtre suspens. L abbé n est pas interdit, il n est que suspens. 2 ♦ Loc. adv.… … Encyclopédie Universelle
Discussions des Allies sur la question polonaise — Discussions des Alliés sur la question polonaise Entre 1943 et 1945 les trois puissances alliées de la Seconde Guerre mondiale, le Royaume Uni, les États Unis et l Union soviétique eurent des différents sur deux questions relatives à la Pologne:… … Wikipédia en Français
Discussions des alliés sur la question polonaise — Entre 1943 et 1945 les trois puissances alliées de la Seconde Guerre mondiale, le Royaume Uni, les États Unis et l Union soviétique eurent des différents sur deux questions relatives à la Pologne: le tracé des frontières et la tenue d élection… … Wikipédia en Français
Les alliés et la question polonaise — Discussions des Alliés sur la question polonaise Entre 1943 et 1945 les trois puissances alliées de la Seconde Guerre mondiale, le Royaume Uni, les États Unis et l Union soviétique eurent des différents sur deux questions relatives à la Pologne:… … Wikipédia en Français
Discussions des Alliés sur la question polonaise — Entre 1943 et 1945 les trois puissances alliées de la Seconde Guerre mondiale, le Royaume Uni, les États Unis et l Union soviétique eurent des différents sur deux questions relatives à la Pologne: le tracé des frontières et la tenue d élection… … Wikipédia en Français
Furman v. Georgia — Peine de mort aux États Unis et VIIIe amendement Article principal : Peine de mort aux États Unis . Peine de mort Généralités Mort · Crime capital · Couloir de la mort · Exécution sommaire Détails Exécution : Méthodes d exécution ·… … Wikipédia en Français
Furman v. georgia — Peine de mort aux États Unis et VIIIe amendement Article principal : Peine de mort aux États Unis . Peine de mort Généralités Mort · Crime capital · Couloir de la mort · Exécution sommaire Détails Exécution : Méthodes d exécution ·… … Wikipédia en Français
Furman v Georgia — Peine de mort aux États Unis et VIIIe amendement Article principal : Peine de mort aux États Unis . Peine de mort Généralités Mort · Crime capital · Couloir de la mort · Exécution sommaire Détails Exécution : Méthodes d exécution ·… … Wikipédia en Français
Gregg v. Georgia — Peine de mort aux États Unis et VIIIe amendement Article principal : Peine de mort aux États Unis . Peine de mort Généralités Mort · Crime capital · Couloir de la mort · Exécution sommaire Détails Exécution : Méthodes d exécution ·… … Wikipédia en Français
Légitimité et illégitimité de la peine de mort aux Etats-Unis — Peine de mort aux États Unis et VIIIe amendement Article principal : Peine de mort aux États Unis . Peine de mort Généralités Mort · Crime capital · Couloir de la mort · Exécution sommaire Détails Exécution : Méthodes d exécution ·… … Wikipédia en Français
Légitimité et illégitimité de la peine de mort aux États-Unis — Peine de mort aux États Unis et VIIIe amendement Article principal : Peine de mort aux États Unis . Peine de mort Généralités Mort · Crime capital · Couloir de la mort · Exécution sommaire Détails Exécution : Méthodes d exécution ·… … Wikipédia en Français